Règlements portant sur le bruit – Valeurs guides

Une recension des législations et réglementations sur le bruit environnemental au Québec, au Canada et à l’international (États-Unis, Europe, Australie), aux différents paliers de gouvernement, est en cours de réalisation.

Cette recension dresse le portrait de ces cadres réglementaires sur un horizon d’une cinquantaine d’années mais s’attarde principalement aux règlementations en vigueur, alors qu’un nombre important de nouveaux outils et de changements législatifs laissent entrevoir un élargissement de la prise en compte du bruit au cours des deux dernières décennies dans la plupart de ces régions.

L’étude a permis de répertorier et de comparer différentes conceptions et définitions du bruit, mais examine en particulier les niveaux de bruit prescrits dans les politiques et règlements, exprimés par des valeurs en décibels, et les paramètres qui encadrent ces « valeurs guides » (variation en fonction de la période de la journée, le type de zone exposée au bruit, le type de source, etc.). Les principales méthodes et protocoles de mesure du bruit ont aussi été recensés par des chercheurs de l’École de technologie supérieure (ÉTS) associés au projet. Les principales sources de bruit présentes dans l’environnement (bruit des transports routier, ferroviaire, aérien, maritime, des sources fixes, soit l’industrie, les grandes installations de production d’énergie, etc.) sont abordées, ainsi que leur traitement par les différents ordres de gouvernement (État national, province/état/région, ville/municipalité). L’étude contribue en outre aux connaissances sur le sujet en développant des manières de comparer et de représenter ces valeurs en fonction des juridictions et des différents paramètres.

Au-delà ou en support de la réglementation, d’autres types d’interventions allant dans le sens d’une sensibilisation et d’une prise de conscience à mener tant auprès des décideurs que de la population en général, sont aussi répertoriées.

Enfin, le projet entend également approfondir, dans les mêmes ensembles géographiques, les différents modèles favorisant la prise en charge du bruit en urbanisme et en aménagement. Cela se fait également par une recension de pratiques et de cadres réglementaires qui tente de cerner ce qui contribue ou achoppe afin de prendre en compte le bruit dès le départ d’un processus de conception et d’aménagement du territoire et aller au-delà de l’approche traditionnelle de réduction et de contrôle du bruit, en pensant mieux l’environnement sonore en tant que ressource pour les environnements futurs.

Valeurs guides est financé par le Ministère de la Santé et des services sociaux (MSSS), ainsi que le Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques (MDDELCC).